Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE
FERNANDEZ DE CASTRO

Numéro de dépôt :
95559708
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2015

Présentation de la marque CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE

Déposée le 16 février 1995 par FERNANDEZ DE CASTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est FERNANDEZ DE CASTRO domicilié(e) CHATEAU SAINT AUBIN,33590 JAU DIGNAC LOIRAC (dossier no 2286044) - 33590 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES FERNANDEZ de CASTRO domicilié(e) CHATEAU SAINT AUBIN, 27 CHEMIN DE DIENAC,33590 JAU DIGNAC LOIRAC (dossier no 2286044) - 33590 - France.

La marque CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE est expirée depuis le 16 février 2015.

FERNANDEZ DE CASTRO a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Pierre en l'Isle , CHATEAU SAINT-AUBIN


FERNANDEZ DE CASTRO - CHATEAU SAINT AUBIN,33590 JAU DIGNAC LOIRAC (dossier no 2286044) - 33590 - France


CHARLES FERNANDEZ de CASTRO - CHATEAU SAINT AUBIN, 27 CHEMIN DE DIENAC,33590 JAU DIGNAC LOIRAC (dossier no 2286044) - 33590 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2286044 - Publication au BOPI 2005-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT PIERRE EN L'ISLE